Permis de construire Locaux N° 0460421490070

Permis de construire n° 0460421490070 à Cahors pour 74 m² de locaux, 84 Rue Victor Hugo

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 15 janvier 2015

Dossier PC n° 0460421490070

Demandeur

BIO 3

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0460421490070 a été délivré le 15 janvier 2015 à Cahors (Lot, Occitanie), pour un projet situé 84 Rue Victor Hugo. Le dossier a été déposé par BIO 3.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 74 m² de surface de plancher sur un terrain de 693 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 74 m² en commerce et activités de service.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BX236, BX251, BX389. Au total, 691 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cahors sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

693 m²

Surface existante avant

268 m²

Surface créée

74 m²

Variation nette

+74 m²

Surface totale après

342 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/08/2015. Le chantier a été mené en près de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

15 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

15/03/2015

Achèvement (DAACT)

04/08/2015

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

près de 5 mois

Délai total

près de 7 mois

Dépôt
04/08/2015
Autorisation
15/01/2015
Chantier (DOC)
15/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
04/08/2015

Localisation du projet à Cahors

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BX236 BX251 BX389

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cahors Code postal 46000 Identifiant INSEE 46042
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Commerce et activités de service
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 268 m² 74 m² 0 m² 0 m² 0 m² 74 m² 342 m²
Total 268 m² 74 m² 0 m² 0 m² 0 m² 74 m² 342 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 268 m² 74 m² 0 m² 0 m² 0 m² 74 m² 342 m²
Total locaux 268 m² 74 m² 0 m² 0 m² 0 m² 74 m² 342 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

BIO 3

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
SIREN
322557083
SIRET
32255708300019
Code APE (NAF)
86.90B - Laboratoires d'analyses médicales
Localisation
CAHORS (46000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0460421490070
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46042 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 15 janvier 2015
Date de dépôt 04/08/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 74 m² de surface de plancher sur un terrain de 693 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 84 Rue Victor Hugo, à Cahors (46000).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par BIO 3 et accordé le 15 janvier 2015.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 15 janvier 2015, ouverture de chantier le 15 mars 2015, achèvement déclaré le 4 août 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0460421490070, déposé en mairie de Cahors.

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