Permis de construire Locaux N° 0460372390001

Permis de construire n° 0460372390001 à Bouziès pour 20 m² de locaux, Champ De Gabat

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 9 juin 2023

Dossier PC n° 0460372390001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0460372390001, délivré le 9 juin 2023 à Bouziès (Lot, Occitanie), porte sur un projet situé Champ De Gabat.

L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 20 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 053 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 20 m² en autres activités.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C46. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). L'ensemble des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bouziès est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/06/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Locaux

Surface du terrain

9 053 m²

Surface existante avant

34 m²

Surface créée

20 m²

Variation nette

+20 m²

Surface totale après

54 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 juin 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
09/06/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bouziès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C46

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bouziès Code postal 46330 Identifiant INSEE 46037
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 34 m² 20 m² 0 m² 0 m² 0 m² 20 m² 54 m²
Total 34 m² 20 m² 0 m² 0 m² 0 m² 20 m² 54 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 34 m² 20 m² 0 m² 0 m² 0 m² 20 m² 54 m²
dont Entrepôt 34 m² 20 m² 0 m² 0 m² 0 m² 20 m² 54 m²
Total locaux 34 m² 20 m² 0 m² 0 m² 0 m² 20 m² 54 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BERGANTY (46090)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0460372390001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46037 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 9 juin 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, pour 20 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 053 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Champ De Gabat, à Bouziès (46330).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 9 juin 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0460372390001, déposé en mairie de Bouziès.

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