Permis de construire Logement N° 04603423C0004

Permis de construire n° 04603423C0004 au Bourg pour 71 m² de logement, Croix Du Mas De Bouzou

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 25 novembre 2023

Dossier PC n° 04603423C0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04603423C0004 a été délivré le 25 novembre 2023 au Bourg (Lot, Occitanie), pour un projet situé Croix Du Mas De Bouzou.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 15 610 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0C703, 0C704. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 37 permis de construire et déclarations préalables référencés au Bourg.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

15 610 m²

Surface créée

71 m²

Variation nette

+71 m²

Surface totale après

71 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 novembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
25/11/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Bourg

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0C703 0C704

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Bourg Code postal 46120 Identifiant INSEE 46034
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²
Total 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE BOURG (46120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04603423C0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46034 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 25 novembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 15 610 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Croix Du Mas De Bouzou, au Bourg (46120).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 25 novembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04603423C0004, déposé en mairie du Bourg.

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