Permis de construire Logement N° 04602924S0006

Permis de construire n° 04602924S0006 à Biars-sur-Cère pour 80 m² de logement, 37 allée Pierre Loti

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 décembre 2024

Dossier PC n° 04602924S0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04602924S0006 a été délivré le 20 décembre 2024 à Biars-sur-Cère (Lot, Occitanie), pour un projet situé 37 allée Pierre Loti.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 731 m², le programme représente 80 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 13/05/2025, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AI 313. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, allée Pierre Loti, le premier datant de 2020. Au total, le catalogue compte 85 permis de construire et déclarations préalables à Biars-sur-Cère, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/12/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

731 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/05/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 décembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

13/05/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
13/05/2025
Autorisation
20/12/2024
3
Chantier (DOC)
13/05/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Biars-sur-Cère

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI 313

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Biars-sur-Cère Code postal 46130 Identifiant INSEE 46029
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 731 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 80 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-LAURENT-LES-TOURS (46400)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04602924S0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46029 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 20 décembre 2024
Date de dépôt 13/05/2025
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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