Permis de construire Logement N° 04601020A0004

Permis de construire n° 04601020A0004 à Aujols pour 224 m² de logement, Croix Brunard

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 septembre 2020

Dossier PC n° 04601020A0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Croix Brunard, le permis de construire n° 04601020A0004 a été délivré le 17 septembre 2020 à Aujols (Lot, Occitanie).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 224 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 020 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A77. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Lot en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 44 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aujols.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

7 020 m²

Surface créée

224 m²

Variation nette

+224 m²

Surface totale après

224 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/06/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

13/06/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
17/09/2020
3
Chantier (DOC)
13/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aujols

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A77

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Croix Brunard

Territoires administratifs

Commune
Aujols Code postal 46090 Identifiant INSEE 46010
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 224 m² 0 m² 0 m² 0 m² 224 m² 224 m²
Total 0 m² 224 m² 0 m² 0 m² 0 m² 224 m² 224 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUJOLS (46090)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04601020A0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46010 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 17 septembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 02/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 224 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 020 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Croix Brunard, à Aujols (46090).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 17 septembre 2020, ouverture de chantier le 13 juin 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04601020A0004, déposé en mairie d'Aujols.

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