Permis d'aménager n° 04601021A0053 à Aujols, Croix De Brunard
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 20 mars 2022
Dossier PA n° 04601021A0053
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Croix De Brunard, le permis d'aménager n° 04601021A0053 a été délivré le 20 mars 2022 à Aujols (Lot, Occitanie).
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A80, A78, A77. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2021 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 3 permis d'aménager référencés à Aujols.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/11/2023.
Autorisation
20 mars 2022
Ouverture de chantier (DOC)
20/10/2022
Achèvement (DAACT)
29/11/2023
Délai autorisation - chantier
7 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Aujols
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AUJOLS (46090)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04601021A0053 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 46010 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 20 mars 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |