Permis de construire n° 0460071590003 à Arcambal pour 268 m² de logement, Vignes Grandes
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 3 juin 2015
Dossier PC n° 0460071590003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0460071590003, délivré le 3 juin 2015 à Arcambal (Lot, Occitanie), porte sur un projet situé Vignes Grandes.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 268 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en collectif.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A1685, A1690. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 69 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arcambal.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 3 juin 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
3 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Arcambal
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 268 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 268 m² | 268 m² |
| Total | 0 m² | 268 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 268 m² | 268 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements collectifs | 2 |
| Collectifs hors résidence | 2 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARCAMBAL (46090)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0460071590003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 46007 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 3 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |