Permis de construire n° 0453371500002 à Villamblain pour 235 m² de locaux, Ld Les Hautes Plantes
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 27 juillet 2015
Dossier PC n° 0453371500002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Villamblain (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 0453371500002 a été délivré le 27 juillet 2015, pour un projet situé Ld Les Hautes Plantes.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 235 m² de surface de plancher sur un terrain de 104 400 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 235 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZR11. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Au total, 9 permis de construire et déclarations préalables référencés à Villamblain sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/08/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
27 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
10/08/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
14 jours
Localisation du projet à Villamblain
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Villamblain Code postal 45310 Identifiant INSEE 45337
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 126 m² | 235 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 235 m² | 361 m² |
| Total | 126 m² | 235 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 235 m² | 361 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 126 m² | 235 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 235 m² | 361 m² |
| Total locaux | 126 m² | 235 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 235 m² | 361 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VILLAMBLAIN (45310)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0453371500002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45337 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 27 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |