Permis de construire Locaux N° 04533123W0001

Permis de construire n° 04533123W0001 à Vannes-sur-Cosson pour 481 m² de locaux, Chateau De Montambert

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 4 décembre 2023

Dossier PC n° 04533123W0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vannes-sur-Cosson (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 04533123W0001 a été délivré le 4 décembre 2023, pour un projet situé Chateau De Montambert.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 481 m² de surface de plancher sur un terrain de 215 863 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 481 m² en exploitation agricole et forestière.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH100, AH101, AH102. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 26 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vannes-sur-Cosson.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

215 863 m²

Surface existante avant

635 m²

Surface créée

481 m²

Variation nette

+481 m²

Surface totale après

1 116 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 décembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

4 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
04/12/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vannes-sur-Cosson

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH100 AH101 AH102

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vannes-sur-Cosson Code postal 45510 Identifiant INSEE 45331
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m²
Locaux 500 m² 481 m² 0 m² 0 m² 0 m² 481 m² 981 m²
Total 635 m² 481 m² 0 m² 0 m² 0 m² 481 m² 1 116 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 500 m² 481 m² 0 m² 0 m² 0 m² 481 m² 981 m²
Total locaux 500 m² 481 m² 0 m² 0 m² 0 m² 481 m² 981 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VANNES-SUR-COSSON (45510)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04533123W0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45331 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 4 décembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 481 m² de surface de plancher sur un terrain de 215 863 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chateau De Montambert, à Vannes-sur-Cosson (45510).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 4 décembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04533123W0001, déposé en mairie de Vannes-sur-Cosson.

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