Permis de construire n° 0453131500003 à Sougy pour 200 m² de locaux, Rte De Patay Le Trou Aux Lievres
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 2 juillet 2015
Dossier PC n° 0453131500003
Demandeur
ECURIE ORLEANS
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 2 juillet 2015 à Sougy (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 0453131500003 porte sur un projet situé Rte De Patay Le Trou Aux Lievres. La demande émane de ECURIE ORLEANS.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 200 m² de surface de plancher sur un terrain de 101 707 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 200 m² en autres activités.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZT46, ZT41, ZT40. Le dossier a été instruit en un peu plus de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 56 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sougy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/12/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
2 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
16/12/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Sougy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Trou Aux Lievres
Territoires administratifs
- Commune
- Sougy Code postal 45410 Identifiant INSEE 45313
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Entrepôt |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 540 m² | 200 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 200 m² | 740 m² |
| Total | 540 m² | 200 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 200 m² | 740 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 540 m² | 200 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 200 m² | 740 m² |
| dont Entrepôt | 540 m² | 200 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 200 m² | 740 m² |
| Total locaux | 540 m² | 200 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 200 m² | 740 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
ECURIE ORLEANS
- Catégorie
- Association
- Catégorie juridique
- Association déclarée
- SIREN
- 423474824
- SIRET
- 42347482400038
- Code APE (NAF)
- 93.12Z - Activités de clubs de sports
- Localisation
- SARAN (45770)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0453131500003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45313 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 2 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |