Permis de construire Logement N° 0452821400023

Permis de construire n° 0452821400023 à Saint-Hilaire-Saint-Mesmin pour 143 m² de logement, Pl Du Marche

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 28 juin 2014

Dossier PC n° 0452821400023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0452821400023, délivré le 28 juin 2014 à Saint-Hilaire-Saint-Mesmin (Loiret, Centre-Val de Loire), porte sur un projet situé Pl Du Marche.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 143 m² de surface de plancher sur un terrain de 600 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AI792, AI791, AI790. Ce dossier est l'un des 320 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Hilaire-Saint-Mesmin.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/06/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

600 m²

Surface créée

143 m²

Variation nette

+143 m²

Surface totale après

143 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/03/2016. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

15/12/2014

Achèvement (DAACT)

25/03/2016

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
25/03/2016
Autorisation
28/06/2014
Chantier (DOC)
15/12/2014
4
Achèvement (DAACT)
25/03/2016

Localisation du projet à Saint-Hilaire-Saint-Mesmin

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AI792 AI791 AI790

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Hilaire-Saint-Mesmin Code postal 45160 Identifiant INSEE 45282
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²
Total 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORLEANS (45100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0452821400023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45282 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 28 juin 2014
Date de dépôt 25/03/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 143 m² de surface de plancher sur un terrain de 600 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Pl Du Marche, à Saint-Hilaire-Saint-Mesmin (45160).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 28 juin 2014, ouverture de chantier le 15 décembre 2014, achèvement déclaré le 25 mars 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0452821400023, déposé en mairie de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin.

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