Permis de construire n° 0452562000001 à Presnoy pour 405 m² de locaux, Ld Piece Du Domaine
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 22 septembre 2020
Dossier PC n° 0452562000001
Demandeur
LE CHAMP BARNAULT
Synthèse du dossier et statut administratif
À Presnoy (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 0452562000001 a été délivré le 22 septembre 2020, pour un projet situé Ld Piece Du Domaine. La demande émane de LE CHAMP BARNAULT.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 405 m² de surface de plancher sur un terrain de 160 725 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 405 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZI13, ZI18. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Loiret en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Presnoy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/04/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
22 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
15/04/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 7 mois
Localisation du projet à Presnoy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Presnoy Code postal 45260 Identifiant INSEE 45256
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 800 m² | 405 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 405 m² | 1 205 m² |
| Total | 800 m² | 405 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 405 m² | 1 205 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 800 m² | 405 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 405 m² | 1 205 m² |
| Total locaux | 800 m² | 405 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 405 m² | 1 205 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LE CHAMP BARNAULT
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 792982290
- SIRET
- 79298229000019
- Code APE (NAF)
- 01.47Z - Élevage de volailles
- Année de création
- 2013
- Localisation
- PRESNOY (45260)
Autres dossiers de LE CHAMP BARNAULT
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0452562000001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45256 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 22 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |