Permis de construire Logement N° 04523022L0009

Permis de construire n° 04523022L0009 à Noyers pour 97 m² de logement, 34 Vieille Route De

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 20 décembre 2022

Dossier PC n° 04523022L0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04523022L0009 a été délivré le 20 décembre 2022 à Noyers (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé 34 Vieille Route De.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 002 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AV186, AV189, AV190. L'instruction du dossier a duré près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). L'ensemble des 30 permis de construire et déclarations préalables référencés à Noyers est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/12/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 002 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/06/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 décembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

07/06/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
20/12/2022
3
Chantier (DOC)
07/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Noyers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AV186 AV189 AV190

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Noyers Code postal 45260 Identifiant INSEE 45230
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EPAUX BEZU (02400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04523022L0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45230 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 20 décembre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 002 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 34 Vieille Route De, à Noyers (45260).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 20 décembre 2022, ouverture de chantier le 7 juin 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04523022L0009, déposé en mairie de Noyers.

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