Permis de construire n° 0452281500009 à Nibelle pour 117 m² de logement, 15Bis Rue de la Grange Menard Les Perronnets
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 21 novembre 2015
Dossier PC n° 0452281500009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0452281500009 a été délivré le 21 novembre 2015 à Nibelle (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé 15Bis Rue de la Grange Menard Les Perronnets.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 600 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 01/09/2016, soit un peu plus de 9 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZR 137. Ce dossier fait partie des 64 permis de construire et déclarations préalables à Nibelle référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/09/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
21 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/09/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet à Nibelle
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Perronnets
Territoires administratifs
- Commune
- Nibelle Code postal 45340 Identifiant INSEE 45228
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 600 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 117 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 117 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 117 m² | 117 m² |
| Total | 0 m² | 117 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 117 m² | 117 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- JURANVILLE (45340)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0452281500009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45228 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 21 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/09/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |