Permis de construire Logement N° 04522714Z0010

Permis de construire n° 04522714Z0010 à Nevoy pour 113 m² de logement, Les Matelottes

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 21 août 2014

Dossier PC n° 04522714Z0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Les Matelottes, le permis de construire n° 04522714Z0010 a été délivré le 21 août 2014 à Nevoy (Loiret, Centre-Val de Loire).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 113 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 008 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C232. Ce dossier est l'un des 62 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nevoy.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/08/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 008 m²

Surface créée

113 m²

Variation nette

+113 m²

Surface totale après

113 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/03/2016. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

21/02/2015

Achèvement (DAACT)

11/03/2016

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
11/03/2016
Autorisation
21/08/2014
Chantier (DOC)
21/02/2015
4
Achèvement (DAACT)
11/03/2016

Localisation du projet à Nevoy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C232

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nevoy Code postal 45500 Identifiant INSEE 45227
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²
Total 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GIEN (45500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04522714Z0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45227 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 21 août 2014
Date de dépôt 11/03/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 113 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 008 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Matelottes, à Nevoy (45500).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 21 août 2014, ouverture de chantier le 21 février 2015, achèvement déclaré le 11 mars 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04522714Z0010, déposé en mairie de Nevoy.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Nevoy

Autres types d'autorisations à Nevoy