Permis de construire Logement N° 0452251400004

Permis de construire n° 0452251400004 à La Neuville-sur-Essonne pour 394 m² de logement, Rue Du Pourtour Nord

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 3 mars 2015

Dossier PC n° 0452251400004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À La Neuville-sur-Essonne (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 0452251400004 a été délivré le 3 mars 2015, pour un projet situé Rue Du Pourtour Nord.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 394 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 074 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 4 logements, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZM146, ZM147. L'ensemble des 5 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Neuville-sur-Essonne est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 074 m²

Surface existante avant

21 m²

Surface créée

394 m²

Variation nette

+373 m²

Surface totale après

394 m²

Logements créés

4

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/12/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

3 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

29/05/2015

Achèvement (DAACT)

11/12/2015

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 6 mois

Délai total

un peu plus de 9 mois

Dépôt
29/05/2015
Autorisation
03/03/2015
Chantier (DOC)
29/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
11/12/2015

Localisation du projet à La Neuville-sur-Essonne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZM146 ZM147

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Neuville-sur-Essonne Code postal 45390 Identifiant INSEE 45225
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 4 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 21 m² 394 m² 0 m² 21 m² 0 m² 373 m² 394 m²
Total 21 m² 394 m² 0 m² 21 m² 0 m² 373 m² 394 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 4
Logements individuels 4
Individuels groupés 4

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PITHIVIERS (45300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0452251400004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45225 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 3 mars 2015
Date de dépôt 29/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 4 logements en individuel, pour 394 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 074 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Du Pourtour Nord, à La Neuville-sur-Essonne (45390).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 3 mars 2015, ouverture de chantier le 29 mai 2015, achèvement déclaré le 11 décembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0452251400004, déposé en mairie de La Neuville-sur-Essonne.

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