Permis de construire à La Neuville-sur-Essonne pour 394 m² de logement - Rue Du Pourtour Nord
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 3 mars 2015
Dossier PC n° 0452251400004
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0452251400004, délivré le 3 mars 2015 à La Neuville-sur-Essonne (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé Rue Du Pourtour Nord, La Neuville-sur-Essonne (45390). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 394 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 074 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 4 logements, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZM146, ZM147.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/12/2015.
Autorisation
3 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
29/05/2015
Achèvement (DAACT)
11/12/2015
Délai autorisation - chantier
2 mois 26 jours
Durée du chantier
6 mois 12 jours
Délai total
9 mois 8 jours
Localisation du projet à La Neuville-sur-Essonne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- La Neuville-sur-Essonne Code postal 45390 Identifiant INSEE 45225
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 4 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 21 m² | 394 m² | 0 m² | 21 m² | 0 m² | 373 m² | 394 m² |
| Total | 21 m² | 394 m² | 0 m² | 21 m² | 0 m² | 373 m² | 394 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 4 |
| Logements individuels | 4 |
| Individuels groupés | 4 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PITHIVIERS (45300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0452251400004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45225 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 3 mars 2015 |
| Date de dépôt | 29/05/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |