Permis de construire n° 0451671300013 à Huisseau-sur-Mauves pour 168 m² de logement, Lot Le Clos Du Pater
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 16 octobre 2013
Dossier PC n° 0451671300013
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Huisseau-sur-Mauves (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 0451671300013 a été délivré le 16 octobre 2013, pour un projet situé Lot Le Clos Du Pater.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 168 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 007 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est YD236. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Loiret en 2013 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 102 permis de construire et déclarations préalables référencés à Huisseau-sur-Mauves est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/10/2014. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
16 octobre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
31/12/2013
Achèvement (DAACT)
17/10/2014
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
près de 10 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Huisseau-sur-Mauves
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Huisseau-sur-Mauves Code postal 45130 Identifiant INSEE 45167
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 168 m² |
| Total | 0 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 168 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SARAN (45770)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0451671300013 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45167 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 16 octobre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |