Permis de construire Logement N° 04515525Z0004

Permis de construire n° 04515525Z0004 à Gien pour 179 m² de logement, 9 route de la Bussiere

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 28 avril 2025

Dossier PC n° 04515525Z0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Gien (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 04515525Z0004 a été délivré le 28 avril 2025, pour un projet situé 9 route de la Bussiere.

Ce permis de construire porte sur 2 logements individuels neufs, tous des T4. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 179 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 676 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence CZ 19. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La voie, route de la Bussiere, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Au total, le catalogue compte 379 permis de construire et déclarations préalables à Gien, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/04/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 676 m²

Surface existante avant

289 m²

Surface créée

179 m²

Variation nette

+179 m²

Surface totale après

468 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 avril 2025. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

28 avril 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
28/04/2025
2
Autorisation
28/04/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Gien

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

CZ 19

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gien Code postal 45500 Identifiant INSEE 45155
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 2 676 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 179 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 289 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 289 m² à 468 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 289 m² 179 m² 0 m² 0 m² 0 m² 179 m² 468 m²
Total 289 m² 179 m² 0 m² 0 m² 0 m² 179 m² 468 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GIEN (45500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04515525Z0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45155 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 28 avril 2025
Date de dépôt 28/04/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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