Permis de construire Logement N° 04515513Z0010

Permis de construire n° 04515513Z0010 à Gien pour 144 m² de logement, 24 Rue Jean Mauzac Lt Jardins De Cuiry-Lot 23

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 17 mai 2013

Dossier PC n° 04515513Z0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Gien (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 04515513Z0010 a été délivré le 17 mai 2013, pour un projet situé 24 Rue Jean Mauzac Lt Jardins De Cuiry-Lot 23.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 735 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AI33. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Au total, 370 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gien sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/05/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

735 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/07/2015. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 mai 2013

Ouverture de chantier (DOC)

06/11/2014

Achèvement (DAACT)

30/07/2015

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
17/05/2013
Chantier (DOC)
06/11/2014
4
Achèvement (DAACT)
30/07/2015

Localisation du projet à Gien

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI33

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lt Jardins De Cuiry-Lot 23

Territoires administratifs

Commune
Gien Code postal 45500 Identifiant INSEE 45155
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GIEN (45500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04515513Z0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45155 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 17 mai 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 10/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 735 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 24 Rue Jean Mauzac Lt Jardins De Cuiry-Lot 23, à Gien (45500).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 17 mai 2013, ouverture de chantier le 6 novembre 2014, achèvement déclaré le 30 juillet 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04515513Z0010, déposé en mairie de Gien.

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