Permis de construire à Douchy-Montcorbon pour 1 808 m² de locaux - Le Cormier Aux Loups
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 20 octobre 2015
Dossier PC n° 0451291500003
Demandeur
EARL DU CORMIER
Cette page présente le permis de construire n° 0451291500003, délivré le 20 octobre 2015 à Douchy-Montcorbon (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé Le Cormier Aux Loups, Douchy-Montcorbon (45220). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par EARL DU CORMIER. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 1 808 m² de surface de plancher sur un terrain de 141 117 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 808 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont ZV68, ZV69, ZV71.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/10/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
20 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
18/10/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 11 mois
Localisation du projet à Douchy-Montcorbon
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Cormier Aux Loups
Territoire administratif
- Commune
- Douchy-Montcorbon Code postal 45220 Identifiant INSEE 45129
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 156 m² | 1 808 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 808 m² | 1 964 m² |
| Total | 156 m² | 1 808 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 808 m² | 1 964 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 156 m² | 1 808 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 808 m² | 1 964 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL DU CORMIER
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 498039742
- SIRET
- 49803974200016
- Code APE (NAF)
- 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Localisation
- DOUCHY (45220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0451291500003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45129 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 20 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |