Permis de construire n° 0451101500006 à Courcelles-le-Roi pour 74 m² de logement, 5Bis Rue Du Pourtour
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 29 novembre 2015
Dossier PC n° 0451101500006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Courcelles-le-Roi (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 0451101500006 a été délivré le 29 novembre 2015, pour un projet situé 5Bis Rue Du Pourtour.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 74 m² de surface de plancher sur un terrain de 500 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB424. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Courcelles-le-Roi.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 29 novembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
29 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Courcelles-le-Roi
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Courcelles-le-Roi Code postal 45300 Identifiant INSEE 45110
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 74 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 74 m² | 74 m² |
| Total | 0 m² | 74 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 74 m² | 74 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMBON-LA-FORET (45340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0451101500006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45110 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 29 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |