Permis de construire n° 0450991500001 à Coinces pour 795 m² de locaux, 18 Ld Brilly
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 9 juillet 2015
Dossier PC n° 0450991500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 9 juillet 2015 à Coinces (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 0450991500001 porte sur un projet situé 18 Ld Brilly.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 795 m² de surface de plancher sur un terrain de 273 507 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 795 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZB39, ZB40, ZB41. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 15 permis de construire et déclarations préalables référencés à Coinces.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/10/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
9 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
18/04/2016
Achèvement (DAACT)
19/10/2016
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 9 mois
Durée du chantier
un peu plus de 6 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Coinces
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Coinces Code postal 45310 Identifiant INSEE 45099
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 655 m² | 795 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 795 m² | 2 450 m² |
| Total | 1 655 m² | 795 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 795 m² | 2 450 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 655 m² | 795 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 795 m² | 2 450 m² |
| Total locaux | 1 655 m² | 795 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 795 m² | 2 450 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COINCES (45310)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0450991500001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45099 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 9 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |