Permis de construire n° 0450921300010 à Chevillon-sur-Huillard pour 91 m² de logement, Chem De Bucheton
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 17 septembre 2013
Dossier PC n° 0450921300010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0450921300010 a été délivré le 17 septembre 2013 à Chevillon-sur-Huillard (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé Chem De Bucheton.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 882 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZK209. Ce dossier fait partie des 119 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chevillon-sur-Huillard.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/07/2016. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
17 septembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
24/06/2015
Achèvement (DAACT)
20/07/2016
Délai autorisation - chantier
1 an 9 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
2 ans 10 mois
Localisation du projet à Chevillon-sur-Huillard
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chevillon-sur-Huillard Code postal 45700 Identifiant INSEE 45092
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
| Total | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-MAURICE-SUR-FESSARD (45700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0450921300010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45092 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 17 septembre 2013 |
| Date de dépôt | 24/06/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |