Permis de construire Logement N° 0450871600002

Permis de construire n° 0450871600002 à Châtillon-sur-Loire pour 132 m² de logement, Chem Dit des Terres des Marnes

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 10 avril 2016

Dossier PC n° 0450871600002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 10 avril 2016 à Châtillon-sur-Loire (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 0450871600002 porte sur un projet situé Chem Dit des Terres des Marnes.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 132 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 560 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 21/10/2016, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré YM 11. Au total, le catalogue compte 90 permis de construire et déclarations préalables à Châtillon-sur-Loire, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

560 m²

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

132 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/10/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

21/10/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
21/10/2016
Autorisation
10/04/2016
3
Chantier (DOC)
21/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Châtillon-sur-Loire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

YM 11

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Châtillon-sur-Loire Code postal 45360 Identifiant INSEE 45087
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 560 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 132 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²
Total 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OUZOUER-SUR-TRÉZÉE (45250)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0450871600002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45087 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 10 avril 2016
Date de dépôt 21/10/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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