Permis de construire Logement N° 0450731300002

Permis de construire n° 0450731300002 à Chantecoq pour 43 m² de logement, Les Acacias

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 4 juin 2013

Dossier PC n° 0450731300002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Les Acacias, le permis de construire n° 0450731300002 a été délivré le 4 juin 2013 à Chantecoq (Loiret, Centre-Val de Loire).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 43 m² de surface de plancher sur un terrain de 594 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZA27. Ce dossier s'inscrit parmi les 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chantecoq.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/06/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

594 m²

Surface créée

43 m²

Variation nette

+43 m²

Surface totale après

43 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/08/2014. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 juin 2013

Ouverture de chantier (DOC)

03/07/2013

Achèvement (DAACT)

01/08/2014

Délai autorisation - chantier

29 jours

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/08/2014
Autorisation
04/06/2013
Chantier (DOC)
03/07/2013
4
Achèvement (DAACT)
01/08/2014

Localisation du projet à Chantecoq

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZA27

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Acacias

Territoires administratifs

Commune
Chantecoq Code postal 45320 Identifiant INSEE 45073
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 43 m² 0 m² 0 m² 0 m² 43 m² 43 m²
Total 0 m² 43 m² 0 m² 0 m² 0 m² 43 m² 43 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHANTECOQ (45320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0450731300002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45073 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 4 juin 2013
Date de dépôt 01/08/2014
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 43 m² de surface de plancher sur un terrain de 594 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Acacias, à Chantecoq (45320).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 4 juin 2013, ouverture de chantier le 3 juillet 2013, achèvement déclaré le 1 août 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0450731300002, déposé en mairie de Chantecoq.

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