Permis de construire Logement N° 04506920N0010

Permis de construire n° 04506920N0010 à Chambon-la-Forêt pour 89 m² de logement, 8 Rue De La Grand Mare

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 2 décembre 2020

Dossier PC n° 04506920N0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 8 Rue De La Grand Mare, le permis de construire n° 04506920N0010 a été délivré le 2 décembre 2020 à Chambon-la-Forêt (Loiret, Centre-Val de Loire).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 775 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AD340. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Loiret en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 66 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chambon-la-Forêt.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

775 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 décembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
02/12/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chambon-la-Forêt

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AD340

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chambon-la-Forêt Code postal 45340 Identifiant INSEE 45069
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NEUVILLE-AUX-BOIS (45170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04506920N0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45069 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 2 décembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 775 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 8 Rue De La Grand Mare, à Chambon-la-Forêt (45340).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 2 décembre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04506920N0010, déposé en mairie de Chambon-la-Forêt.

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