Permis de construire Logement N° 0450691500004

Permis de construire n° 0450691500004 à Chambon-la-Forêt pour 91 m² de logement, route de la Rive du Bois Clos de la Rive du Bois Lot 1

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 12 août 2015

Dossier PC n° 0450691500004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 août 2015 à Chambon-la-Forêt (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 0450691500004 porte sur un projet situé route de la Rive du Bois Clos de la Rive du Bois Lot 1.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 800 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 29/02/2016. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 09/11/2015, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZC 303P. Ce dossier fait partie des 66 permis de construire et déclarations préalables à Chambon-la-Forêt référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

800 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 29/02/2016. Le chantier a été mené en près de 4 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

09/11/2015

Achèvement (DAACT)

29/02/2016

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 4 mois

Délai total

près de 7 mois

Dépôt
29/02/2016
Autorisation
12/08/2015
Chantier (DOC)
09/11/2015
4
Achèvement (DAACT)
29/02/2016

Localisation du projet à Chambon-la-Forêt

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

ZC 303P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Clos De La Rive Du Bois Lot 1

Territoires administratifs

Commune
Chambon-la-Forêt Code postal 45340 Identifiant INSEE 45069
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 800 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 91 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOUILLY-EN-GÂTINAIS (45300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0450691500004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45069 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 12 août 2015
Date de dépôt 29/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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