Permis de construire Logement N° 04506717Y0046

Permis de construire n° 04506717Y0046 à Chaingy pour 98 m² de logement, rue de l'Epine " La Noue Corneille"

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 13 novembre 2017

Dossier PC n° 04506717Y0046

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04506717Y0046 a été délivré le 13 novembre 2017 à Chaingy (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé rue de l'Epine " La Noue Corneille".

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 98 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 438 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 09/02/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 20/12/2017, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle YE 336, YE 337, YE 347. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, rue de l'Epine, la base recense 21 autres dossiers depuis 2013. Ce dossier fait partie des 436 permis de construire et déclarations préalables à Chaingy référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/11/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

438 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/02/2021. Le chantier a duré 3 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 novembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

20/12/2017

Achèvement (DAACT)

09/02/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

3 ans 1 mois

Délai total

3 ans 2 mois

Dépôt
09/02/2021
Autorisation
13/11/2017
Chantier (DOC)
20/12/2017
4
Achèvement (DAACT)
09/02/2021

Localisation du projet à Chaingy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

YE 336 YE 337 YE 347

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : " La Noue Corneille"

Territoires administratifs

Commune
Chaingy Code postal 45380 Identifiant INSEE 45067
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 438 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 98 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN (45380)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04506717Y0046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45067 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 13 novembre 2017
Date de dépôt 09/02/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles YE 336, YE 337, YE 347 à Chaingy (45380)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

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