Permis de construire Logement N° 0450581500001

Permis de construire n° 0450581500001 à Bucy-le-Roi pour 162 m² de logement, Rue De Chichy

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 6 juin 2015

Dossier PC n° 0450581500001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bucy-le-Roi (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 0450581500001 a été délivré le 6 juin 2015, pour un projet situé Rue De Chichy.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 162 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 020 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AB139, AB143, AB140. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Au total, 3 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bucy-le-Roi sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 020 m²

Surface créée

162 m²

Variation nette

+162 m²

Surface totale après

162 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/10/2016. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

31/08/2015

Achèvement (DAACT)

12/10/2016

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
06/06/2015
Chantier (DOC)
31/08/2015
4
Achèvement (DAACT)
12/10/2016

Localisation du projet à Bucy-le-Roi

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB139 AB143 AB140

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bucy-le-Roi Code postal 45410 Identifiant INSEE 45058
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 162 m² 0 m² 0 m² 0 m² 162 m² 162 m²
Total 0 m² 162 m² 0 m² 0 m² 0 m² 162 m² 162 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BUCY-LE-ROI (45410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0450581500001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45058 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 6 juin 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 162 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 020 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue De Chichy, à Bucy-le-Roi (45410).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 6 juin 2015, ouverture de chantier le 31 août 2015, achèvement déclaré le 12 octobre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0450581500001, déposé en mairie de Bucy-le-Roi.

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