Permis de construire Logement N° 04503620Z0006

Permis de construire n° 04503620Z0006 à Boismorand pour 48 m² de logement, 18 rue des Chevreuils

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 19 novembre 2020

Dossier PC n° 04503620Z0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04503620Z0006 a été délivré le 19 novembre 2020 à Boismorand (Loiret, Centre-Val de Loire), à l'adresse 18 rue des Chevreuils.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 48 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 104 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 05/11/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 19/03/2021, soit 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 748. Ce dossier fait partie des 16 permis de construire et déclarations préalables à Boismorand référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 104 m²

Surface créée

48 m²

Variation nette

+48 m²

Surface totale après

48 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/11/2021. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

19/03/2021

Achèvement (DAACT)

05/11/2021

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
05/11/2021
Autorisation
19/11/2020
Chantier (DOC)
19/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
05/11/2021

Localisation du projet à Boismorand

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 748

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Boismorand Code postal 45290 Identifiant INSEE 45036
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 104 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 48 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 48 m² 0 m² 0 m² 0 m² 48 m² 48 m²
Total 0 m² 48 m² 0 m² 0 m² 0 m² 48 m² 48 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOULOGNE-BILLANCOURT (92100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04503620Z0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45036 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 19 novembre 2020
Date de dépôt 05/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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