Permis de construire Logement N° 0450361700005

Permis de construire n° 0450361700005 à Boismorand pour 49 m² de logement, 8 allée des Tourterelles

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 21 juin 2017

Dossier PC n° 0450361700005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0450361700005 a été délivré le 21 juin 2017 à Boismorand (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé 8 allée des Tourterelles.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 49 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 420 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 02/01/2018, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 986, A 984. Au total, le catalogue compte 16 permis de construire et déclarations préalables à Boismorand, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/06/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 420 m²

Surface créée

49 m²

Variation nette

+49 m²

Surface totale après

49 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/01/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

21 juin 2017

Ouverture de chantier (DOC)

02/01/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
02/01/2018
Autorisation
21/06/2017
3
Chantier (DOC)
02/01/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Boismorand

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A 986 A 984

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Boismorand Code postal 45290 Identifiant INSEE 45036
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 420 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 49 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 49 m² 0 m² 0 m² 0 m² 49 m² 49 m²
Total 0 m² 49 m² 0 m² 0 m² 0 m² 49 m² 49 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS (75013)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0450361700005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45036 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 21 juin 2017
Date de dépôt 02/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 03/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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