Permis de construire Logement N° 04500423A0026

Permis de construire n° 04500423A0026 à Amilly pour 351 m² de logement, 1436 rue des Barres

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 24 octobre 2023

Dossier PC n° 04500423A0026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04500423A0026 a été délivré le 24 octobre 2023 à Amilly (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé 1436 rue des Barres.

Ce permis de construire prévoit 2 logements individuels neufs. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle. Le programme représente 351 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 04/11/2023, soit 11 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BN 6. La base compte 9 autres dossiers pour la même voie, rue des Barres, le premier datant de 2015. Le catalogue recense 731 permis de construire et déclarations préalables à Amilly, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/10/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

168 m²

Surface créée

351 m²

Variation nette

+351 m²

Surface totale après

519 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/11/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

24 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

04/11/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

11 jours

Dépôt
04/11/2023
Autorisation
24/10/2023
3
Chantier (DOC)
04/11/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Amilly

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BN 6

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Amilly Code postal 45200 Identifiant INSEE 45004
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 351 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 168 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 168 m² à 519 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 168 m² 351 m² 0 m² 0 m² 0 m² 351 m² 519 m²
Total 168 m² 351 m² 0 m² 0 m² 0 m² 351 m² 519 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMILLY (45200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04500423A0026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 24 octobre 2023
Date de dépôt 04/11/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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