Permis de construire Logement N° 04421321W1090

Permis de construire n° 04421321W1090 à Loireauxence pour 77 m² de logement, 0018 Rue De La Marjolaine - Var

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 1 février 2022

Dossier PC n° 04421321W1090

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04421321W1090, délivré le 1 février 2022 à Loireauxence (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 0018 Rue De La Marjolaine - Var.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 77 m² de surface de plancher sur un terrain de 347 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB247. Ce dossier s'inscrit parmi les 449 permis de construire et déclarations préalables référencés à Loireauxence.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

347 m²

Surface créée

77 m²

Variation nette

+77 m²

Surface totale après

77 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/08/2023. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

16/05/2022

Achèvement (DAACT)

03/08/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
16/05/2022
Autorisation
01/02/2022
Chantier (DOC)
16/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
03/08/2023

Localisation du projet à Loireauxence

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB247

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Loireauxence Code postal 44370 Identifiant INSEE 44213
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²
Total 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANCENIS-SAINT-GEREON (44150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04421321W1090
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44213 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 1 février 2022
Date de dépôt 16/05/2022
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 77 m² de surface de plancher sur un terrain de 347 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 0018 Rue De La Marjolaine - Var, à Loireauxence (44370).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 1 février 2022, ouverture de chantier le 16 mai 2022, achèvement déclaré le 3 août 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04421321W1090, déposé en mairie de Loireauxence.

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