Permis de construire Logement N° 04421024T0007

Permis de construire n° 04421024T0007 à Trignac pour 112 m² de logement, allée des Fresnes

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 27 mai 2024

Dossier PC n° 04421024T0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04421024T0007 a été délivré le 27 mai 2024 à Trignac (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), à l'adresse allée des Fresnes.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 112 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 333 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BO 847. La voie, allée des Fresnes, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2016. Au total, le catalogue compte 491 permis de construire et déclarations préalables à Trignac, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/05/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

333 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 mai 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

27 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
27/05/2024
2
Autorisation
27/05/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Trignac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BO 847

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Trignac Code postal 44570 Identifiant INSEE 44210
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 333 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 112 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²
Total 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TRIGNAC (44570)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04421024T0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44210 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 27 mai 2024
Date de dépôt 27/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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