Permis de construire n° 04420922E0004 à Treillières pour 114 m² de logement, 6 impasse des Aubepines
Territoire
Loire-Atlantique (44)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 22 février 2022
Dossier PC n° 04420922E0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04420922E0004, délivré le 22 février 2022 à Treillières (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 6 impasse des Aubepines.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 68 m² existants. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. 114 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 499 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 02/05/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 12/04/2023, soit 1 an 1 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AO 244, AO 269, AO 270. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, impasse des Aubepines, le premier datant de 2017. Le catalogue recense 1 194 permis de construire et déclarations préalables à Treillières, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/05/2024. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
22 février 2022
Ouverture de chantier (DOC)
12/04/2023
Achèvement (DAACT)
02/05/2024
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
2 ans 2 mois
Localisation du projet à Treillières
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Treillières Code postal 44119 Identifiant INSEE 44209
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 68 m² existants et construit 114 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 499 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 114 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 68 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 68 m² à 114 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 68 m² | 114 m² | 0 m² | 68 m² | 0 m² | 46 m² | 114 m² |
| Total | 68 m² | 114 m² | 0 m² | 68 m² | 0 m² | 46 m² | 114 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TREILLIÈRES (44119)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04420922E0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 44209 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 22 février 2022 |
| Date de dépôt | 02/05/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, impasse des Aubepines à Treillières (44119)
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