Permis de construire Logement N° 04420918E1045

Permis de construire n° 04420918E1045 à Treillières pour 90 m² de logement, 6 Rue Andre Dubigeon Lotissement La Boisserie Lot 24

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 13 juin 2018

Dossier PC n° 04420918E1045

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04420918E1045 a été délivré le 13 juin 2018 à Treillières (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), pour un projet situé 6 Rue Andre Dubigeon Lotissement La Boisserie Lot 24.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 331 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AP160. Ce dossier est l'un des 1 165 permis de construire et déclarations préalables référencés à Treillières.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/06/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

331 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/04/2021. Le chantier a duré 2 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 juin 2018

Ouverture de chantier (DOC)

20/12/2018

Achèvement (DAACT)

07/04/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

2 ans 3 mois

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
20/12/2018
Autorisation
13/06/2018
Chantier (DOC)
20/12/2018
4
Achèvement (DAACT)
07/04/2021

Localisation du projet à Treillières

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP160

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement La Boisserie Lot 24

Territoires administratifs

Commune
Treillières Code postal 44119 Identifiant INSEE 44209
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TREILLIERES (44119)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04420918E1045
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44209 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 13 juin 2018
Date de dépôt 20/12/2018
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 331 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 6 Rue Andre Dubigeon Lotissement La Boisserie Lot 24, à Treillières (44119).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 13 juin 2018, ouverture de chantier le 20 décembre 2018, achèvement déclaré le 7 avril 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04420918E1045, déposé en mairie de Treillières.

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