Permis de construire Logement N° 04420913Z1088

Permis de construire n° 04420913Z1088 à Treillières pour 151 m² de logement, Imp Des Champs D Antan

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 25 septembre 2013

Dossier PC n° 04420913Z1088

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 25 septembre 2013 à Treillières (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04420913Z1088 porte sur un projet situé Imp Des Champs D Antan.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 151 m² de surface de plancher sur un terrain de 632 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C2977, C2903. Ce dossier s'inscrit parmi les 1 165 permis de construire et déclarations préalables référencés à Treillières.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

632 m²

Surface créée

151 m²

Variation nette

+151 m²

Surface totale après

151 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/12/2015. Le chantier a duré 2 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

29/10/2013

Achèvement (DAACT)

01/12/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

2 ans 1 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
01/12/2015
Autorisation
25/09/2013
Chantier (DOC)
29/10/2013
4
Achèvement (DAACT)
01/12/2015

Localisation du projet à Treillières

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

C2977 C2903

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Treillières Code postal 44119 Identifiant INSEE 44209
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 151 m² 0 m² 0 m² 0 m² 151 m² 151 m²
Total 0 m² 151 m² 0 m² 0 m² 0 m² 151 m² 151 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MANDE (94160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04420913Z1088
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44209 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 25 septembre 2013
Date de dépôt 01/12/2015
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 151 m² de surface de plancher sur un terrain de 632 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Imp Des Champs D Antan, à Treillières (44119).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 25 septembre 2013, ouverture de chantier le 29 octobre 2013, achèvement déclaré le 1 décembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04420913Z1088, déposé en mairie de Treillières.

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