Permis de construire Logement N° 04417514T1037

Permis de construire n° 04417514T1037 à Saint-Lyphard pour 245 m² de logement, Le Penelo

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 12 février 2015

Dossier PC n° 04417514T1037

Demandeur

MELISANDE

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 février 2015 à Saint-Lyphard (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04417514T1037 porte sur un projet situé Le Penelo. Le demandeur déclaré est MELISANDE.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 245 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 970 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZT111P, ZT112P. L'ensemble des 528 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Lyphard est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 970 m²

Surface créée

245 m²

Variation nette

+245 m²

Surface totale après

245 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/01/2024. Le chantier a duré 7 ans 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

19/07/2016

Achèvement (DAACT)

03/01/2024

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Durée du chantier

7 ans 5 mois

Délai total

8 ans 10 mois

Dépôt
03/01/2024
Autorisation
12/02/2015
Chantier (DOC)
19/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
03/01/2024

Localisation du projet à Saint-Lyphard

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

ZT111P ZT112P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Penelo

Territoires administratifs

Commune
Saint-Lyphard Code postal 44410 Identifiant INSEE 44175
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 245 m² 0 m² 0 m² 0 m² 245 m² 245 m²
Total 0 m² 245 m² 0 m² 0 m² 0 m² 245 m² 245 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

MELISANDE

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
808216386
SIRET
80821638600017
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
CAMO L (56130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04417514T1037
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44175 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 12 février 2015
Date de dépôt 03/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 245 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 970 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Le Penelo, à Saint-Lyphard (44410).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par MELISANDE et accordée le 12 février 2015.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 12 février 2015, ouverture de chantier le 19 juillet 2016, achèvement déclaré le 3 janvier 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04417514T1037, déposé en mairie de Saint-Lyphard.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Lyphard

Autres types d'autorisations à Saint-Lyphard