Permis de construire Logement N° 0441732500013

Permis de construire n° 0441732500013 à Saint-Lumine-de-Clisson pour 75 m² de logement, Le Pay

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 11 décembre 2025

Dossier PC n° 0441732500013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0441732500013 a été délivré le 11 décembre 2025 à Saint-Lumine-de-Clisson (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), pour un projet situé Le Pay.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 75 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 931 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 08/04/2026, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZC 307, ZC 87. La voie, Le Pay, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2022. Le catalogue de Saint-Lumine-de-Clisson compte 129 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/12/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 931 m²

Surface créée

75 m²

Variation nette

+75 m²

Surface totale après

75 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/04/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert près de 4 mois après l'autorisation.

Autorisation

11 décembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

08/04/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
11/12/2025
Autorisation
11/12/2025
3
Chantier (DOC)
08/04/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Lumine-de-Clisson

Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Ce dossier fait partie des 129 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Lumine-de-Clisson.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

ZC 307 ZC 87

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Lumine-de-Clisson Code postal 44190 Identifiant INSEE 44173
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 931 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 75 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 75 m²
Total 0 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 75 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-LUMINE-DE-CLISSON (44190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0441732500013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44173 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 11 décembre 2025
Date de dépôt 11/12/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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