Permis de construire Logement N° 04415623B1005

Permis de construire n° 04415623B1005 à Corcoué-sur-Logne pour 89 m² de logement, Lot N Lotissement La Residence D

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 25 avril 2023

Dossier PC n° 04415623B1005

Demandeur

RF CONCEPT

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04415623B1005, délivré le 25 avril 2023 à Corcoué-sur-Logne (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), porte sur un projet situé Lot N Lotissement La Residence D. Le projet est porté par RF CONCEPT.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 448 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est XA307. Ce dossier s'inscrit parmi les 335 permis de construire et déclarations préalables référencés à Corcoué-sur-Logne.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

448 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/03/2024. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

17/05/2023

Achèvement (DAACT)

13/03/2024

Délai autorisation - chantier

22 jours

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
25/04/2023
Autorisation
25/04/2023
Chantier (DOC)
17/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
13/03/2024

Localisation du projet à Corcoué-sur-Logne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

XA307

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Corcoué-sur-Logne Code postal 44650 Identifiant INSEE 44156
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

RF CONCEPT

Voir le profil demandeur
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
819581521
Code APE (NAF)
68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME - 1-2 salariés
Année de création
2016
Localisation
MALVILLE (44260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04415623B1005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44156 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 25 avril 2023
Date de dépôt 25/04/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 448 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lot N Lotissement La Residence D, à Corcoué-sur-Logne (44650).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par RF CONCEPT et accordé le 25 avril 2023.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 25 avril 2023, ouverture de chantier le 17 mai 2023, achèvement déclaré le 13 mars 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04415623B1005, déposé en mairie de Corcoué-sur-Logne.

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