Permis de construire Logement N° 04415114T1009

Permis de construire n° 04415114T1009 à Saint-André-des-Eaux pour 77 m² de logement, 11 Lot La Metairie Neuve Rue Du Clos Azeau

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 3 juillet 2014

Dossier PC n° 04415114T1009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-André-des-Eaux (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04415114T1009 a été délivré le 3 juillet 2014, pour un projet situé 11 Lot La Metairie Neuve Rue Du Clos Azeau.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 77 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est XXXX. Ce dossier est l'un des 551 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-André-des-Eaux.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

77 m²

Variation nette

+77 m²

Surface totale après

77 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/05/2017. Le chantier a duré 2 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

31/07/2014

Achèvement (DAACT)

01/05/2017

Délai autorisation - chantier

28 jours

Durée du chantier

2 ans 9 mois

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
01/05/2017
Autorisation
03/07/2014
Chantier (DOC)
31/07/2014
4
Achèvement (DAACT)
01/05/2017

Localisation du projet à Saint-André-des-Eaux

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales incomplètes.

Parcelle cadastrale du projet

XXXX

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Rue Du Clos Azeau

Territoires administratifs

Commune
Saint-André-des-Eaux Code postal 44117 Identifiant INSEE 44151
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²
Total 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA BAULE-ESCOUBLAC (44500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04415114T1009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44151 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 3 juillet 2014
Date de dépôt 01/05/2017
Dernière mise à jour (DPC) 06/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 77 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 11 Lot La Metairie Neuve Rue Du Clos Azeau, à Saint-André-des-Eaux (44117).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 3 juillet 2014, ouverture de chantier le 31 juillet 2014, achèvement déclaré le 1 mai 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04415114T1009, déposé en mairie de Saint-André-des-Eaux.

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