Permis de construire Logement N° 0441432500085

Permis de construire à Rezé pour 218 m² de logement - 11 Rue De La Chaussee

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 30 mars 2026

Dossier PC n° 0441432500085

Demandeur

SCI DU MENHIR

Cette page présente le permis de construire n° 0441432500085, délivré le 30 mars 2026 à Rezé (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), pour un projet situé 11 Rue De La Chaussee, Rezé (44400). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par SCI DU MENHIR. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 218 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 455 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3, 1 T4. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont BC49, BC50.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/03/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 455 m²

Surface existante avant

120 m²

Surface créée

218 m²

Variation nette

+218 m²

Surface totale après

338 m²

Logements créés

3

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 mars 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

30 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
28/11/2025
2
Autorisation
30/03/2026
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Rezé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BC49 BC50

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Rezé Code postal 44400 Identifiant INSEE 44143
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 120 m² 153 m² 65 m² 0 m² 0 m² 218 m² 338 m²
Total 120 m² 153 m² 65 m² 0 m² 0 m² 218 m² 338 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 1 - - 3
- - 66,7 % 33,3 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI DU MENHIR

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
910696749
SIRET
91069674900019
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
LES SORINIERES (44840)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0441432500085
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44143 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 30 mars 2026
Date de dépôt 28/11/2025
Dernière mise à jour (DPC) 2026-03
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 218,4 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 455 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 11 Rue De La Chaussee, Rezé (44400).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SCI DU MENHIR et accordé le 30 mars 2026.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 30 mars 2026).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T3, 1 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0441432500085, instruit par la commune de Rezé.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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