Permis de construire Logement N° 04413920E1002

Permis de construire n° 04413920E1002 à Quilly pour 93 m² de logement, 22 Le Vilo

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 17 février 2020

Dossier PC n° 04413920E1002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 février 2020 à Quilly (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04413920E1002 porte sur un projet situé 22 Le Vilo.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 802 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZN290. Au total, 103 permis de construire et déclarations préalables référencés à Quilly sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/02/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

802 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/10/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 février 2020

Ouverture de chantier (DOC)

20/10/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt
20/10/2020
Autorisation
17/02/2020
3
Chantier (DOC)
20/10/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Quilly

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZN290

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Quilly Code postal 44750 Identifiant INSEE 44139
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-HERBLAIN (44800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04413920E1002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44139 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 17 février 2020
Date de dépôt 20/10/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 802 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 22 Le Vilo, à Quilly (44750).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 17 février 2020, ouverture de chantier le 20 octobre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04413920E1002, déposé en mairie de Quilly.

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