Permis de construire Logement N° 04411422Z0076

Permis de construire n° 04411422Z0076 à Orvault pour 96 m² de logement, Rue De Tourneuve

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 6 février 2023

Dossier PC n° 04411422Z0076

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 6 février 2023 à Orvault (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04411422Z0076 porte sur un projet situé Rue De Tourneuve.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 332 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZE55. Ce dossier s'inscrit parmi les 990 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orvault.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/02/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

332 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/05/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

18/05/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
18/05/2023
Autorisation
06/02/2023
3
Chantier (DOC)
18/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Orvault

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZE55

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orvault Code postal 44700 Identifiant INSEE 44114
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORVAULT (44700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04411422Z0076
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44114 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 6 février 2023
Date de dépôt 18/05/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 332 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue De Tourneuve, à Orvault (44700).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 6 février 2023, ouverture de chantier le 18 mai 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04411422Z0076, déposé en mairie d'Orvault.

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