Permis de construire à Orvault pour 125 m² de logement - Rue Du Docteur Stephane Leduc
Territoire
Loire-Atlantique (44)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 20 juin 2018
Dossier PC n° 04411418Z0044
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 04411418Z0044, délivré le 20 juin 2018 à Orvault (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), pour un projet situé Rue Du Docteur Stephane Leduc, Orvault (44700). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 390 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont CE355, CE357, CE359.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/07/2020.
Autorisation
20 juin 2018
Ouverture de chantier (DOC)
15/10/2018
Achèvement (DAACT)
21/07/2020
Délai autorisation - chantier
3 mois 25 jours
Durée du chantier
1 an 9 mois
Délai total
2 ans 1 mois
Localisation du projet à Orvault
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Orvault Code postal 44700 Identifiant INSEE 44114
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 54 m² | 125 m² | 0 m² | 54 m² | 0 m² | 71 m² | 125 m² |
| Total | 54 m² | 125 m² | 0 m² | 54 m² | 0 m² | 71 m² | 125 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ORVAULT (44700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04411418Z0044 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 44114 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 20 juin 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2024-08 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |