Permis de construire Logement N° 04411324N0037

Permis de construire n° 04411324N0037 à Nozay pour 105 m² de logement, 2 Impas De La Nauliere Lotissement La Nauliere (Lot 1)

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 11 octobre 2024

Dossier PC n° 04411324N0037

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 octobre 2024 à Nozay (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04411324N0037 porte sur un projet situé 2 Impas De La Nauliere Lotissement La Nauliere (Lot 1).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 370 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BT106. Ce dossier fait partie des 430 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nozay.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/10/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

370 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/10/2025. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 octobre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

10/02/2025

Achèvement (DAACT)

15/10/2025

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

1 an

Dépôt
10/02/2025
Autorisation
11/10/2024
Chantier (DOC)
10/02/2025
4
Achèvement (DAACT)
15/10/2025

Localisation du projet à Nozay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BT106

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement La Nauliere (Lot 1)

Territoires administratifs

Commune
Nozay Code postal 44170 Identifiant INSEE 44113
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HERIC (44810)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04411324N0037
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44113 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 11 octobre 2024
Date de dépôt 10/02/2025
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 370 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 2 Impas De La Nauliere Lotissement La Nauliere (Lot 1), à Nozay (44170).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 11 octobre 2024, ouverture de chantier le 10 février 2025, achèvement déclaré le 15 octobre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04411324N0037, déposé en mairie de Nozay.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Nozay

Autres types d'autorisations à Nozay