Permis de construire Logement N° 04411322N0021

Permis de construire n° 04411322N0021 à Nozay pour 179 m² de logement, Route De Puceul

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 3 juin 2022

Dossier PC n° 04411322N0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 juin 2022 à Nozay (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04411322N0021 porte sur un projet situé Route De Puceul.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 179 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 288 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BP636. Ce dossier s'inscrit parmi les 430 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nozay.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 288 m²

Surface créée

179 m²

Variation nette

+179 m²

Surface totale après

179 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/12/2025. Le chantier a duré 3 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

03/09/2022

Achèvement (DAACT)

30/12/2025

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

3 ans 3 mois

Délai total

3 ans 6 mois

Dépôt
03/09/2022
Autorisation
03/06/2022
Chantier (DOC)
03/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
30/12/2025

Localisation du projet à Nozay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BP636

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nozay Code postal 44170 Identifiant INSEE 44113
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 179 m² 0 m² 0 m² 0 m² 179 m² 179 m²
Total 0 m² 179 m² 0 m² 0 m² 0 m² 179 m² 179 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA GRIGONNAIS (44170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04411322N0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44113 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 3 juin 2022
Date de dépôt 03/09/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 179 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 288 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Route De Puceul, à Nozay (44170).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 3 juin 2022, ouverture de chantier le 3 septembre 2022, achèvement déclaré le 30 décembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04411322N0021, déposé en mairie de Nozay.

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