Permis de construire n° 04409020B1038 à La Marne pour 66 m² de logement, 2 C Rue de la Brosse
Territoire
Loire-Atlantique (44)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 12 février 2021
Dossier PC n° 04409020B1038
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 12 février 2021 à La Marne (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04409020B1038 porte sur un projet situé 2 C Rue de la Brosse.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 66 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 246 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 08/04/2021, soit près de 2 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 121. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Ce dossier fait partie des 194 permis de construire et déclarations préalables à La Marne référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/04/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
12 février 2021
Ouverture de chantier (DOC)
08/04/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Localisation du projet à La Marne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Marne Code postal 44270 Identifiant INSEE 44090
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 246 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 66 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 89 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 89 m² à 155 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 89 m² | 66 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 66 m² | 155 m² |
| Total | 89 m² | 66 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 66 m² | 155 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA MARNE (44270)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04409020B1038 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 44090 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 12 février 2021 |
| Date de dépôt | 12/02/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AC 121 à La Marne (44270)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.