Permis de construire Logement N° 04408725B1011

Permis de construire n° 04408725B1011 à Machecoul-Saint-Même pour 132 m² de logement, 39 Rue Serpentine Lotissement ""Le Clos De L'esp Rence"" L

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 8 avril 2025

Dossier PC n° 04408725B1011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04408725B1011 a été délivré le 8 avril 2025 à Machecoul-Saint-Même (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), pour un projet situé 39 Rue Serpentine Lotissement ""Le Clos De L'esp Rence"" L.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 438 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AR350. Ce dossier s'inscrit parmi les 639 permis de construire et déclarations préalables référencés à Machecoul-Saint-Même.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/04/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

438 m²

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

132 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/04/2026. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 avril 2025

Ouverture de chantier (DOC)

09/07/2025

Achèvement (DAACT)

20/04/2026

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an

Dépôt
08/04/2025
Autorisation
08/04/2025
Chantier (DOC)
09/07/2025
4
Achèvement (DAACT)
20/04/2026

Localisation du projet à Machecoul-Saint-Même

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AR350

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Le Clos De L'esp Rence"" L

Territoires administratifs

Commune
Machecoul-Saint-Même Code postal 44270 Identifiant INSEE 44087
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²
Total 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST MEME LE TENU (44270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04408725B1011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44087 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 8 avril 2025
Date de dépôt 08/04/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 438 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 39 Rue Serpentine Lotissement ""Le Clos De L'esp Rence"" L, à Machecoul-Saint-Même (44270).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 8 avril 2025, ouverture de chantier le 9 juillet 2025, achèvement déclaré le 20 avril 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04408725B1011, déposé en mairie de Machecoul-Saint-Même.

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