Permis de construire Logement N° 04408721B1088

Permis de construire n° 04408721B1088 à Machecoul-Saint-Même pour 90 m² de logement, Zac Multi Sites St Meme Lo

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 15 septembre 2021

Dossier PC n° 04408721B1088

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04408721B1088 a été délivré le 15 septembre 2021 à Machecoul-Saint-Même (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), pour un projet situé Zac Multi Sites St Meme Lo.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0D1842, 0D1851. Ce dossier fait partie des 639 permis de construire et déclarations préalables référencés à Machecoul-Saint-Même.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/08/2023. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

10/03/2022

Achèvement (DAACT)

02/08/2023

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
15/09/2021
Autorisation
15/09/2021
Chantier (DOC)
10/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
02/08/2023

Localisation du projet à Machecoul-Saint-Même

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

0D1842 0D1851

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Machecoul-Saint-Même Code postal 44270 Identifiant INSEE 44087
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST LEGER LES VIGNES (44710)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04408721B1088
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44087 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 15 septembre 2021
Date de dépôt 15/09/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Zac Multi Sites St Meme Lo, à Machecoul-Saint-Même (44270).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 15 septembre 2021, ouverture de chantier le 10 mars 2022, achèvement déclaré le 2 août 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04408721B1088, déposé en mairie de Machecoul-Saint-Même.

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